1.  
    1. Le contenu de ce site web, créé conformément aux normes et usages applicables en Espagne par la Fondation « Tres Culturas del Mediterráneo » est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
    2. Les œuvres plastiques reproduisent sur ce site web sont protégées par la législation de droits d’auteur. Leur reproduction totale ou partiale est interdite. La Fondation « Tres Culturas del Mediterráneo » ne se rend pas responsable de l’usage de ces images par des tiers et se sont ces derniers qui devront répondre légalement sur n’importe quel usage illégitime des images face aux titulaires des droits d’auteur.
    3. Á l’exception résultant du paragraphe B, les images, textes, graphiques et données de tout genre, l’édition graphique ou documentaire, les archives de texte conventionnel ou électronique, d’image photographique ou vidéo, audio, software ou tout autre élément contenu ou intégré dans ce site web, sont considérés comme une propriété intellectuelle de la Fondation « Tres Culturas del Mediterráneo » et ils sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle, propriété industrielle et, en général, par les dispositions du droit de propriété.

    De conformité avec la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre portant sur la Protection des Données à Caractère Personnel, la Fondation « Tres Culturas del Mediterráneo » informe que toutes les données personnelles apportées dans quelques formulaires publiés sur ce site web seront incorporés, suite à un consentement préalable, à un fichier automatisé de cette Fondation dans la finalité d’envoyer aux intéressés l’information liée à nos activités et actualités.

    De la même façon, nous informons de la possibilité d’exercer les droits d’accès, rectification, annulation et opposition, à travers une demande écrite adressée au courrier électronique suivant: info@tresculturas.org


Este sitio web utiliza cookies para que usted tenga la mejor experiencia de usuario. Si continúa navegando está dando su consentimiento para la aceptación de las mencionadas cookies y la aceptación de nuestra política de cookies, pinche el enlace para mayor información.plugin cookies

ACEPTAR
Aviso de cookies